Date / Heure
Date(s) - 23/11/2020
9:00 - 17:00
Emplacement
CEA Saclay
Catégories
L’ordre du jour est le suivant :
1. Informations générales
2. Points de fonctionnement du CSE :
– Adoption du budget prévisionnel 2021
– Délibération sur le recours à un cabinet comptable pour les années ultérieures à 2020
– Délibération sur l’adhésion à un contrat de responsabilité civile pour les années ultérieures à 2020
– Délibération sur la date d’arrêté comptable 2020
– Délibération sur l’accord des CSE du CEA sur le budget du comité national et sa clé de répartition concernant
le CSE de Paris-Saclay pour l’année 2020
– Délibération sur l’abonnement à une documentation juridique sur le budget du CSE
– Délibération sur l’achat de matériel et fourniture de bureau sur le budget du CSE
– Remplacement de Bernard G. à la CSSCT de Saclay
– Délibération sur l’annexation ou l’intégration des minutes sténotypées dans le PV des séances plénières du CSE
et des CSSCT de Saclay et Fontenay-aux-Roses.
3. Information-consultation sur le projet d’évolution de l’organisation de l’Institut de biologie François-Jacob
4. Information-consultation sur le projet d’évolution de l’organisation de la DES/DGCP
5. Consultation, après information sur les travaux de la Commission locale de formation du 3 novembre 2020 sur :
l’execution du plan de formation 2020
les prévisions de formation 2021
6. Consultation sur :
–
Le projet d’accord JRTT 2021 de l’établissement Paris-Saclay
–
La date de la fête locale 2021 de l’établissement Paris-Saclay
7. Consultation sur le recrutement en CDI d’un médecin du travail au SST de Fontenay-aux-Roses
8. Observations du CSE sur les rapports annuels d’activité et les rapports administratifs et financiers des SST
de Saclay et de Fontenay-aux-Roses
9. Information-consultation sur le projet de mise à disposition de personnels de Veolia à la DES/DDSD/UADF
10. Information-consultation sur le projet de nouvelle organisation du service d’exploitation du réacteur Orphée
11. Information-consultation sur le projet de regroupement des deux cellules du Département Filières, Déchets
et Exutoires (DFDE) de la Direction des projets de Démantèlement, de Service nucléaire et de gestion
des Déchets (DDSD)
12. Information sur les travaux de la Commission Transport du 12 mars et du 8 septembre 2020
13. Information sur les travaux des réunions de la CEIAL des 6 et 15 octobre 2020
14. Questions du CSE